Chapitre I : l’objet

Article1 : L’adhésion a l’association sportive Entente Provençale Digne Manosque Volley-Ball implique l’observation des statuts et des articles du présent règlement intérieur.

Article 2 : L’EPDM a pour objet notamment :
d’initier , de former et d’entraîner des joueurs, de tout âge, notamment les jeunes à la pratique du Volley-ball, sous toutes ses formes (volley loisir, volley de compétition, beach volley)
de développer, dans la limite de ses capacités, la pratique du volley-ball et de favoriser l’accès à tous au volley-ball au sein des communes de Manosque et de Digne-les-bains mais aussi dans tout le département des Alpes de Haute Provence.
d’organiser et de participer aux compétitions de volley-ball FFVB et UFOLEP.
de véhiculer, d’enseigner les valeurs sportives et sociales, et de transmettre les valeurs propres au volley-ball.
de former des entraîneurs et arbitres ainsi que de les promouvoir vers des formations diplômantes.
d ‘organiser des manifestations de promotion du volley-ball.
de créer dans la limite de ses possibilités des liens entre le milieu scolaire et de favoriser l’accès au volley ball aux jeunes scolaires (du primaire au lycée).
de participer, dans la limite de ses possibilités humaines et financières, aux manifestations organisées par les Communes de Manosque et de Digne-les-bains, de proposer des activités d’initiation ou de démonstration lors de ces journées organisées par ces deux municipalités voire dans tout le département.

Chapitre II : les membres actifs

Article 3 : Une licence est obligatoire pour participer aux entraînements et aux compétitions organisées par le club (voir modalités d’inscription).

Article 4 : Une cotisation est exigible pour tous à l’inscription. Le montant de cette cotisation est défini annuellement par le comité directeur.
En cas de mutation FFVB, le joueur muté donnera un chèque de caution de 70€. Si le joueur quitte le club la saison suivante, le chèque sera encaissé.
Une cotisation payée ne pourra en aucun cas être restituée quelque soit la raison.

Article 5 : La tenue mise à disposition des joueurs (maillots et shorts) est la propriété du club. La non restitution de l’équipement sera facturé 70€.

Article 6 : L’assiduité aux entraînements est la règle. Cependant en cas d’empêchement, il est impératif d’en avertir le responsable d’équipe ou l’entraîneur.

Article 7 : L’absence à une compétition pouvant avoir des conséquences fâcheuses pour le club (forfait, pénalité sportive ou financière), elle doit être signalée avant le jour du match.

Article 8 : L’attitude antisportive ou les voies de fait sur le terrain de jeu entraînant une disqualification seront suivies de sanctions. Le joueur en assumera les conséquences financières (amendes FFVB, LPVB, CD04 VB).

Article 9 : L’assurance est comprise dans le prix de la licence. Néanmoins, tout véhicule transportant des licenciés devra être assuré pour ce transport.
De plus, tout membre licencié adulte FFVB utilisant son véhicule personnel pour se rendre aux entrainements et à des compétitions FFVB pourra prétendre à un défraiement kilomètrique (0,30€ par kilomètre) ou pourra faire don de cette somme à l’association.

Article 10 : La responsabilité du club ne saurait être engagée en dehors des horaires d’entraînement ou de compétition ou en dehors de manifestations organisées par lui.

Chapitre III : Discipline et radiations

Article 11 : La qualité de membre peut se perdre par radiation prononcée par le Comité Directeur, après avoir entendu l’intéressé pour les cas suivants :
pour non paiement de sa cotisation
pour motif grave, le caractère grave est laissé à l’appréciation du comité directeur
pour non observation des présents statuts ou du règlement intérieur
pour un comportement de trouble ou de déconsidération pour l’association
pour perte de son statut de membre à l’une des fédérations dont le club est affilié

Article 11 bis : Pénalités sportives
Tout joueur sanctionné par une amende financière fédérale est entièrement relevable du montant de l’amende.

Chapitre IV : Le fonctionnement du club : Bureau, Comité Directeur, Commission

Article 12 : Le bureau est souverain dans ses choix et décisions.

Article 13 : Le Président peut déléguer à un membre du bureau un pouvoir pour effectuer en son nom des actes civils précis et déterminés, après validation du comité directeur.

Article 14 : Le bureau devra faire le nécessaire afin de garantir la meilleure traçabilité et transparence dans ses opérations de gestion.

Article 15 : Le bureau édicte les règles de gestion, notamment en matière de remboursement et de politique salariale.

Article 16 : Les couleurs de l’EPDM sont le NOIR, BLANC et BLEU. Le comité directeur approuve le logo et les couleurs de l’EPDM.

Article 17 : Des commissions spécifiques pourront être créées par le comité directeur, par exemple la commission financière, commission d’arbitrage, commission sportive, commission disciplinaire, commission communication… Tout membre actif peut participer aux commissions.

Article 18 : Pénalités administratives
Tout membre, qui par omission ou mégarde aura entraîné une sanction du club (retard feuille de match, inscription …) sera redevable de la sanction financière pour un montant ne pouvant excéder 30,00€. Le comité directeur pourra sur décision sienne modifier le seuil de la participation du membre fautif.

Chapitre V : La dissolution ou séparation

Article 19 : Le matériel
Lors de la création de l’EPDM, un recensement du matériel distinct par site sportif (Digne et Manosque) sera réalisé et archivé.

Article 20 : En cas de séparation en deux clubs distincts exerçant respectivement sur les communes de Manosque et de Digne-les-bains, chaque club devra disposer d’un minimum de matériel lui permettant de poursuivre son activité en fonction de ses besoins.

Article 21 : En cas de séparation, la répartition des classements des équipes à la date de séparation s’effectuera en fonction des disponibilités matérielles d’accueil et du lieu d’habitation de la majorité des joueurs en fin de saison. Cette proposition sera soumise à l’approbation de la Ligue et la FFVB.