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Approuvé le 13 septembre 2015
Chapitre I : l’objet Article1 : L’adhésion a l’association sportive Entente Provençale Digne Manosque Volley-Ball implique l’observation des statuts et des articles du présent règlement intérieur. Article 2 : L’EPDM a pour objet notamment : Chapitre II : les membres actifs Article 3 : Une licence est obligatoire pour participer aux entraînements et aux compétitions organisées par le club (voir modalités d’inscription). Article 4 : Une cotisation est exigible pour tous à l’inscription. Le montant de cette cotisation est défini annuellement par le comité directeur. Article 5 : La tenue mise à disposition des joueurs (maillots et shorts) est la propriété du club. La non restitution de l’équipement sera facturé 70€. Article 6 : L’assiduité aux entraînements est la règle. Cependant en cas d’empêchement, il est impératif d’en avertir le responsable d’équipe ou l’entraîneur. Article 7 : L’absence à une compétition pouvant avoir des conséquences fâcheuses pour le club (forfait, pénalité sportive ou financière), elle doit être signalée avant le jour du match. Article 8 : L’attitude antisportive ou les voies de fait sur le terrain de jeu entraînant une disqualification seront suivies de sanctions. Le joueur en assumera les conséquences financières (amendes FFVB, LPVB, CD04 VB). Article 9 : L’assurance est comprise dans le prix de la licence. Néanmoins, tout véhicule transportant des licenciés devra être assuré pour ce transport. Article 10 : La responsabilité du club ne saurait être engagée en dehors des horaires d’entraînement ou de compétition ou en dehors de manifestations organisées par lui. Chapitre III : Discipline et radiations Article 11 : La qualité de membre peut se perdre par radiation prononcée par le Comité Directeur, après avoir entendu l’intéressé pour les cas suivants : Article 11 bis : Pénalités sportives Chapitre IV : Le fonctionnement du club : Bureau, Comité Directeur, Commission Article 12 : Le bureau est souverain dans ses choix et décisions. Article 13 : Le Président peut déléguer à un membre du bureau un pouvoir pour effectuer en son nom des actes civils précis et déterminés, après validation du comité directeur. Article 14 : Le bureau devra faire le nécessaire afin de garantir la meilleure traçabilité et transparence dans ses opérations de gestion. Article 15 : Le bureau édicte les règles de gestion, notamment en matière de remboursement et de politique salariale. Article 16 : Les couleurs de l’EPDM sont le NOIR, BLANC et BLEU. Le comité directeur approuve le logo et les couleurs de l’EPDM. Article 17 : Des commissions spécifiques pourront être créées par le comité directeur, par exemple la commission financière, commission d’arbitrage, commission sportive, commission disciplinaire, commission communication… Tout membre actif peut participer aux commissions. Article 18 : Pénalités administratives Chapitre V : La dissolution ou séparation Article 19 : Le matériel Article 20 : En cas de séparation en deux clubs distincts exerçant respectivement sur les communes de Manosque et de Digne-les-bains, chaque club devra disposer d’un minimum de matériel lui permettant de poursuivre son activité en fonction de ses besoins. Article 21 : En cas de séparation, la répartition des classements des équipes à la date de séparation s’effectuera en fonction des disponibilités matérielles d’accueil et du lieu d’habitation de la majorité des joueurs en fin de saison. Cette proposition sera soumise à l’approbation de la Ligue et la FFVB. |